CONSEIL D'ADMINISTRATION élu le 29 mai 2005 :
CLEMENT Marc
HOFFMANN Benjamin
LALEU Lionel
PEYRAT Dominique
ROBERT Guy
Bureau :
Présidente : Madame AUBIN Blandine
Trésorier : PEYRAT Dominique
Secrétaire : ROBERT Guy
Statuts du Club
TITRE 1 er
OBJET DENOMINATION SIEGE DUREE
Article 1 ° :
Il est formé entre les sous signés et les autres personnes ayant adhéré aux présents statuts et remplissant les conditions indiquées ci après une association qui sera régie par la Loi du 1° juillet 1901 et par les dits statuts.
Article 2 :
Cette association a pour objet :
La pratique et l'enseignement de la pelote basque dans toutes ses disciplines
Article 3 :
L'association prend la dénomination de :
MARCQ LAMADELEINE ALLIANCE PELOTE - LA MADELEINE PELOTE
Article 4 :
Son siège est fixé à LA MADELEINE, 20 rue Lamartine, il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration , la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
Article 5 :
La durée de l'association est illimitée.
TITRE II
COMPOSITION DE L'ASSOCIATION COTISATIONS
Article 6 :
L'association se compose de :
• membres d'honneur
• membres bienfaiteurs
• membres actifs ou adhérents
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association , ils sont dispensés de cotisations. Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d'entrée plus une cotisation annuelle. Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation.
Pour faire partie de l'association il faut jouir de ses droits civils et politiques et être agrée par le conseil d'administration.
Les droits d'entrée et les cotisations sont fixés chaque année en assemblée générale .
Les cotisations annuelles sont rachetables au moyen du versement d'une somme égale à une fois leur montant annuel sans qu'en aucun cas cette somme puisse excéder 100F .
Les cotisations sont payables par les membres de l'association dans le mois de leur admission et ensuite chaque année avant le 15 février.
Article 7 :
La qualité de membre se perd par :
• la démission
• le décès
• la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
TITRE III
ADMINISTRATION
Article 9 :
L'association est dirigée par un conseil composé de quatre à huit membres de nationalité française ou étrangère jouissant de leurs droits civils et politiques, élus pour deux ans par l'assemblée générale.
Tout membre sortant est rééligible .
En cas de vacances dans l'intervalle de deux assemblées générales, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres, et l'assemblée générale, lors de sa plus prochaine réunion procède à l'élection définitive. Les administrateurs ainsi nommés ne demeurent en fonction que pendant le temps qui restait à courir de l'exercice de leurs prédécesseurs.
Article 10
Chaque année, le Conseil choisit parmi ses membres au scrutin secret un bureau composé d' :
1° un président,
2° un ou plusieurs vice- présidents,
3° un secrétaire et s'il y a lieu , un secrétaire adjoint,
4° un trésorier et si besoin est , un trésorier adjoint,
lesquels sont indéfiniment rééligibles.
Les fonctions de membres du conseil d'administration et de membres du bureau sont gratuites.
Article 11 :
Le conseil se réunit, sur la convocation de son président ou de la majorité de ses membres, aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association.
La présence de la moitié au moins des membres du conseil est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.
En ces de partage, la voix du président est prépondérante. Nul ne peut voter par procuration dans le Conseil.
Les délibérations sont constatées par des procès verbaux, inscrits sur un registre spécial et signés du président et du secrétaire. Les copies ou extraits de ces procès verbaux sont signés par le président du conseil ou par deux administrateurs.
rticle 12 :
Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tous actes et opérations permis à l'association et qui ne sont pas réservés à l'assemblée générale. Notamment , il nomme et révoque les agents et employés de l'association, fixe leurs traitements, autorise toutes acquisitions et vente de rentes, valeurs, meubles et objets mobiliers et statue sur l'admission ou l' exclusion des sociétaires.
Article 13 :
Le bureau du conseil est spécialement investi des attributions suivantes :
Le président assure l'exécution des décisions du Conseil et le fonctionnement régulier de l'association qu'il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Il peut se faire suppléer par un mandataire pour un ou plusieurs objets déterminés.
Le vice président seconde le président dans l'exercice de ses fonctions et le remplace en cas d'empêchement.
Le secrétaire est chargé des convocations, de la rédaction des procès verbaux, de la correspondance et de la tenue du registre prévu par l'article 5 de la Loi de 1901.
Le trésorier tient les comptes de l »association et effectue ses recettes, il procède, après autorisation du conseil , au retrait, au transfert et à l'aliénation de toutes rentes et valeurs, en touche le remboursement et donne quittance de tous titres et sommes reçus.
TITRE IV
ASSEMBLEES GENERALES
Article 14 :
L'assemblée générale comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. Nul ne peut s'y faire représenter que par un sociétaire .
Elle se réunit chaque année, aux jour, heure et lieu indiqués dans l'avis de convocations. Elle peut en outre être convoquée extraordinairement, soit par le conseil, soit à la demande du cinquième au moins des membres ayant le droit d'en faire partie.
Les convocations sont faites huit jours au moins à l'avance par lettre individuelle indiquant sommairement l'objet de la réunion.
L'ordre du jour est arrêté par le Conseil, il n'y est porté que les propositions émanant du Conseil et celles qui lui ont été communiquées un mois avant l'époque de la réunion, avec la signature du cinquième au moins des membres ayant le droit d'assister à l'assemblée.
L'assemblée est présidée par le président ou le vice président du conseil d'administration ou à leur défaut par un administrateur délégué par le conseil. Les fonctions de secrétaire sont remplis par le secrétaire du conseil d'administration ou, à son défaut par un membre de l'assemblée désigné par le Président.
Article 15 :
Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ( sauf ce qui est stipulé sous l'article 17 ci après ) n cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Chaque membre de l'assemblée a une voix et autant de voix supplémentaires qu'il représente de sociétaires , sans toutefois qu'il puisse réunir ,tant en son nom que comme mandataire plus de trois voix.
Article 16 :
L'assemblée générale ordinaire entend le rapport du Conseil d'administration sur sa gestion et sur tous autres objets, approuve ou redresse les comptes de l'exercice clos le 31 décembre précédent,
Vote le budget de l'exercice suivant, pourvoit au renouvellement des membres du conseil, autorise toutes acquisitions d'immeubles nécessaires à l ‘accomplissement du but de l'association, tous échanges et ventes de ces immeubles, ainsi que toutes constitutions d'hypothèques et tous emprunts, et d'une manière générale, délibère sur toutes autres propositions portées à l'ordre du jour, qui touchent au développement de l'association et à la gestion de ses intérêts.
Dans tous les cas ou elle est appelée à se réunir, l'assemblée ordinaire délibère valablement , quelque soit le nombre des membres présents.
Article 17 :
L'assemblée générale extraordinaire peut apporter aux statuts toutes modifications reconnues utiles, sans exception ni réserve. Elle peut décider notamment la prorogation ou la dissolution de l'association ou sa fusion ou son union avec d'autres associations poursuivant un but analogue. Mais, dans ces divers cas, elle doit être composée du tiers des sociétaires ayant le droit d'en faire partie, et ses délibérations doivent être prises à la majorité des deux tiers des voix des sociétaires présents.
Si, sur une première convocation l'assemblée n'a pu réunir ce nombre de sociétaires, il peut être convoqué, à quinze jours au moins d'intervalle, une deuxième assemblée qui délibère valablement, quel que soit le nombre des sociétaires présents ou représentés, mais seulement à la majorité des deux tiers des voix des membres présents.
Article 18 :
Les délibérations de l'assemblée sont constatées par des procès verbaux inscrits sur un registre spécial et signés par les membres composant le bureau .Ces procès verbaux constatent le nombre des membres présents aux assemblées générales extraordinaires.
Les copies ou extraits de ces procès verbaux sont signés par le président ou par deux administrateurs.
TITRE V
RESSOURCES DE L'ASSOCIATION - FONDS DE RESERVES
Article 19 :
Les ressources de l'association se composent de :
1° des cotisations et droits d'entrée de ses membres ;
2° des subventions qui pourront lui être accordées ;
3° des intérêts et revenus des biens et valeurs qu'elle possède ;
4° du produit des ressources crées à titre exceptionnel et ; s'il y a lieu , avec l'agrément de l'autorité compétente ( tombolas, loteries, concerts, bals, spectacles, etc….. autorisées au profit de l'association ) .
Article 20 :
Le fonds de réserves comprend :
1° les sommes versées pour le rachat des cotisations ;
2° les économies réalisées sur les ressources annuelles et qui auraient été portées au fonds de réserves en vertu d'une délibération de l'assemblée générale ordinaire.
Ce fonds de réserves est employé au paiement du prix d'acquisition des immeubles nécessaires à la réalisation du but de l'association, à leur installation et aménagement, ainsi qu'au paiement des travaux de réfection ou de grosses réparations qu'il y aurait lieu d'y faire.
Il peut aussi être employé aux placements en valeurs mobilières décidée par le conseil d'administration.
TITRE VI
DISSOLUTION - PUBLICATION
Article 21 :
En cas de dissolution volontaire ou forcée, l'assemblée générale délibérant ainsi qu'il est dit sous l'article 17 , désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association. Elle attribue l'actif net conformément à la loi .
La dissolution doit faire l'objet d'une déclaration à la préfecture ou à la sous préfecture du siège social.
Article 22 :
Le conseil d'administration remplira les formalités de déclaration et de publications prescrites par la loi du 1 er juillet 1901 et par le décret du 16 août suivant .
A cet effet tous pouvoirs sont conférés au président du conseil.
Article 23 :
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
STATUTS adoptés :
• lors de l'assemblée générale extraordinaire du 26 juin 1987 à LA MADELEINE
• lors de l'assemblée générale extraordinaire du 2 décembre 1989 à LA MADELEINE
• lors de l'assemblée générale extraordinaire du 19 novembre 1995 à LA MADELEINE
le secrétaire le trésorier le président
Jean Luc LESURE Guy ROBERT Dominique PEYRAT
Modifications ou suppressions adoptées lors de l'assemblée générale extraordinaire du 19 novembre 1995 :
ARTICLE 3 :
L'association prend la dénomination de :
LA MADELEINE PELOTE - MADALENA PILOTA
ARTICLE 6 : 5°alinéa : supprimé
Les cotisations annuelles sont rachetables au moyen du versement d'une somme égale à une fois leur montant annuel sans qu'en aucun cas cette somme puisse excéder 100F .
ARTICLE 7 : modifié
Article 7 :
Perdent la qualité de membres de l'association :
1° ceux qui ont donné leur démission par lettre adressée au président de l'association.
2° Ceux dont le conseil d'administration a prononcé la radiation, soit à défaut de paiement d'une cotisation, six mois après son échéance, soit pour motifs graves, après avoir entendu leurs explications.
Le décès, la démission ou l'exclusion d'un sociétaire ne mettent pas fin à l'association qui continue d'exister entre les autres sociétaires. Les membres démissionnaires et les héritiers de membres décédés sont tenus au paiement de la cotisation de l'année en cours lors de la démission ou du décès.
ARTICLE 8 supprimé lors de l'AG du 19 novembre 1995
Article 8 :
Le patrimoine de l'association répond seul des engagements contractés par elle sans qu'aucun membre de cette association ,même ceux qui participent à son administration, puisse en être tenu personnellement responsable
L'histoire du Club
Archives administratives
ASSEMBLEES GENERALES et EXTRAORDINAIRE : 18 de 1987 à 2004
|
Participants |
|
|
26 juin 1987 |
4 |
Dominique PEYRAT président de LA MADELEINE PELOTE |
Au siège |
3 mai 1988 |
10 |
|
Petite Salle Gantois |
26 novembre 1988 |
10 |
|
Petite Salle Gantois |
2 décembre 1989 |
10 |
Modification de statuts |
Petite Salle Gantois |
1 décembre 1990 |
11 |
|
CCA |
21 novembre 1991 |
14 |
|
CCA |
20 novembre 1992 |
17 |
Modification de statuts |
CCA |
10 novembre 1993 |
11 |
|
CCA |
18 novembre 1994 |
15 |
|
CCA |
19 novembre 1995 |
10 |
Modification de statuts, nouveau nom :
Marcq La Madeleine Alliance Pelote |
CCA |
5 décembre 1996 |
12 |
|
CCA |
12 novembre 1997 |
12 |
|
CCA |
27 février 1999 |
14 |
|
Fronton Flandre |
5 mars 2000 |
10 |
|
Fronton Flandre |
7 mars 2001 |
9 |
|
Fronton Flandre |
19 juin 2002 |
6 |
|
Fronton Flandre |
6 novembre 2003 |
7 |
|
Fronton Flandre |
20 avril 2004 |
6 |
|
Au siège |
REUNIONS DU BUREAU ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
DATES |
INSTANCES |
Participants |
|
25 mai 1988 |
Bureau |
4 |
|
14 octobre 1988 |
Bureau |
2 |
|
14 décembre 1988 |
Bureau |
3 |
|
21 janvier 1989 |
Bureau |
3 |
|
22 Février 1989 |
Bureau |
3 |
|
12 avril 1989 |
Bureau |
4 |
|
20 septembre 1989 |
Bureau |
3 |
|
31 octobre 1989 |
Bureau |
3 |
|
4 juillet 1990 |
Conseil d'administration |
10 |
|
19 janvier 1991 |
Bureau |
6 |
|
30 mars 1991 |
Bureau |
6 |
|
9 avril 1992 |
Conseil d'administration |
6 |
|
26 mars 1993 |
Bureau |
8 |
|
13 mai 1994 |
Conseil d'administration |
4 |
|
20 novembre 1994 |
Conseil d'administration |
5 |
|
11Octobre 1995 |
Conseil d'administration |
7 |
|
8 juin 1996 |
Conseil d'administration |
5 |
|
24 septembre 1997 |
Conseil d'administration |
6 |
|
26 juin 1998 |
Conseil d'administration |
4 |
|
23 octobre 1998 |
Conseil d'administration |
12 |
|
25 juin 1999 |
Conseil d'administration |
9 |
|
16 septembre 1999 |
Conseil d'administration |
9 |
Maxence TRANCART élu président |
7 avril 2000 |
Conseil d'administration |
4 |
|
7 octobre 2000 |
conseil d'administration |
12 |
|
29 juin 2001 |
Conseil d'administration |
8 |
|
9 juillet 2002 |
Conseil d'administration |
4 |
|
24 septembre 2002 |
Conseil d'administration |
14 |
|
10 juillet 2003 |
Conseil d'administration |
5 |
|
25 septembre 2003 |
Bureau |
8 |
|
6 avril 2004 |
Conseil d'administration |
4 |
|
21 septembre 2004 |
Conseil d'administration |
8 |
|
De 1987 à 2004 : 31 réunions : 19 conseil d'administrations 12 bureau
MLAP Membres élus au conseil d'administration de 1987 à 2004
|
|
|
Age |
Election mandat |
Conseil d'Administration |
|
|
|
|
Election |
début |
fin |
début |
fin |
|
|
|
|
|
|
|
|
PEYRAT |
Dominique |
|
35 |
juin 26, 1987 |
|
|
|
CARRARA |
Jean Marie |
|
29 |
juin 26, 1987 |
2 décembre 1989 |
|
|
GERMAIN |
Jean Claude |
|
56 |
juin 26, 1987 |
03/05/1988 |
10/11/1993 |
12/11/1997 |
INDEY |
Bernard |
|
35 |
juin 26, 1987 |
mai 3, 1988 |
|
|
BARTHELEMI |
Philippe |
|
26 |
mai 3, 1988 |
21/11/1991 |
12/11/1997 |
05/03/1900 |
OCA |
Félix |
|
29 |
mai 3, 1988 |
novembre 26, 1988 |
|
|
ERNOULT |
Patrice |
|
35 |
novembre 26, 1988 |
décembre 1, 1990 |
|
|
CLEMENT |
Marc |
|
27 |
novembre 26, 1988 |
|
|
|
LEGRAND |
Jean Marc |
|
32 |
décembre 2, 1989 |
novembre 10, 1993 |
|
|
LIEGEY |
Gérard |
|
34 |
décembre 1, 1990 |
novembre 18, 1994 |
|
|
LESURE |
Jean Luc |
|
44 |
décembre 1, 1990 |
novembre 12, 1997 |
|
|
LIEGEY |
Marie Paule |
|
33 |
novembre 20, 1992 |
18/11/1994 |
12/11/1997 |
05/03/1900 |
MEZDOUR |
Nadia |
|
21 |
novembre 20, 1992 |
novembre 10, 1993 |
|
|
ROBERT |
Guy |
|
28 |
novembre 10, 1993 |
JUIN 2002 |
nov-03 |
|
LANNOY |
Bernard |
|
39 |
novembre 18, 1994 |
novembre 19, 1995 |
|
|
LALEU |
Laurent |
|
18 |
novembre 19, 1995 |
mars 5, 2000 |
|
|
WYPYCH |
Pascal |
|
19 |
novembre 19, 1995 |
novembre 12, 1997 |
|
|
LALEU |
Lionel |
|
18 |
novembre 12, 1997 |
JUIN 2002 |
nov-03 |
|
TRANCART |
Maxence |
|
19 |
novembre 12, 1997 |
|
|
|
HOFFMANN |
Emilie |
|
19 |
mars 5, 2000 |
JUIN 2002 |
|
|
FRANCHOMME |
Sébastien |
|
30 |
mars 5, 2000 |
JUIN 2002 |
|
|
OLIVIER |
Cyril |
|
30 |
mars 5, 2000 |
JUIN 2002 |
|
|
HOFFMANN |
Benjamin |
|
19 |
JUIN 2002 |
|
|
|
INGELAERE |
Olivier |
|
35 |
nov-03 |
mars-04 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
22 élus |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Plus jeune élu |
LALEU Lionel à 18 ans 3 mois |
|
|
|
|
Plus âgé élu |
GERMAIN Jean Claude à 56 ans |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Présidents |
|
|
|
|
|
|
|
PEYRAT |
Dominique |
|
|
juin 26, 1987 |
septembre 16, 1999 |
|
|
TRANCART |
Maxence |
|
|
septembre 16, 1999 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Trésoriers |
|
|
|
|
|
|
|
CARRARA |
Jean Marie |
|
|
juin 26, 1987 |
décembre 2, 1989 |
|
|
ERNOULT |
Patrice |
|
|
décembre 2, 1989 |
décembre 1, 1990 |
|
|
CLEMENT |
Marc |
|
|
décembre 1, 1990 |
novembre 18, 1994 |
|
|
ROBERT |
Guy |
|
|
novembre 18, 1994 |
mars 5, 2000 |
|
|
PEYRAT |
Dominique |
|
|
mars 5, 2000 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Secrétaires |
|
|
|
|
|
|
|
GERMAIN |
Jean Claude |
|
|
juin 26, 1987 |
mai 3, 1988 |
|
|
BARTHELEMI |
Philippe |
|
|
mai 3, 1988 |
décembre 2, 1989 |
|
|
CLEMENT |
Marc |
|
|
décembre 2, 1989 |
décembre 1, 1990 |
|
|
LIEGEY |
Gérard |
|
|
décembre 1, 1990 |
novembre 20, 1992 |
|
|
LIEGEY |
Marie Paule |
|
|
novembre 20, 1992 |
novembre 18, 1994 |
|
|
LESURE |
Jean Luc |
|
|
novembre 18, 1994 |
novembre 12, 1997 |
|
|
LALEU |
Lionel |
|
|
novembre 12, 1997 |
Juin 2002 |
|
|
HOFFMANN |
Benjamin |
|
|
Juin 2002 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Vices présidents |
|
|
|
|
|
|
|
ERNOULT |
Patrice |
|
|
novembre 26, 1988 |
décembre 2, 1989 |
|
|
LEGRAND |
Jean Marc |
|
|
novembre 21, 1991 |
novembre 10, 1993 |
|
|
LESURE |
Jean Luc |
|
|
novembre 21, 1991 |
novembre 18, 1994 |
|
|
LIEGEY |
Gérard |
|
|
novembre 20, 1992 |
novembre 10, 1993 |
|
|
CLEMENT |
Marc |
|
|
novembre 18, 1994 |
mars 5, 2000 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
| |
|
|
|
|
|
|
|
| |
|
|
|
|
|
|
|
Composition du Bureau |
|
|
|
|
|
|
|
juin 26, 1987 |
|
|
|
PEYRAT, CARRARA, GERMAIN, INDEY |
|
|
mai 3, 1988 |
|
|
|
PEYRAT, CARRARA, BARTHELEMI, OCA |
|
|
novembre 26, 1988 |
|
|
|
PEYRAT, CARRARA , BARTHELEMI, ERNOULT, CLEMENT |
|
décembre 2, 1989 |
|
|
|
PEYRAT, ERNOULT, CLEMENT, BARTHELEMI, LEGRAND |
|
décembre 1, 1990 |
|
|
|
PEYRAT, CLEMENT, LIEGEY G, BARTHELEMI, LEGRAND, LESURE |
|
novembre 21, 1991 |
|
|
|
PEYRAT, CLEMENT, LIEGEY G, LEGRAND, LESURE |
|
|
novembre 20, 1992 |
|
|
|
PEYRAT, CLEMENT, LIEGEY MP, LEGRAND, LESURE, LIEGEYG, MEZDOUR |
novembre 10, 1993 |
|
|
|
PEYRAT, CLEMENT, LIEGEY MP, LESURE |
|
|
novembre 18, 1994 |
|
|
|
PEYRAT, ROBERT, LESURE, CLEMENT |
|
|
novembre 12, 1997 |
|
|
|
PEYRAT, ROBERT, LALEU Lionel, CLEMENT |
|
|
septembre 16, 1999 |
|
|
|
TRANCART, ROBERT, LALEU Lionel, CLEMENT |
|
|
mars 5, 2000 |
|
|
|
TRANCART, PEYRAT, LALEU Lionel |
|
|
juin-02 |
|
|
|
TRANCART, PEYRAT!, HOFFMANN |
